Marque expirée - Marque en non vigueur

Fumage du Val de Lys
thalassa Excellence, sarl

Numéro de dépôt :
3690080
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
Fumage du Val de Lys de thalassa Excellence

Présentation de la marque Fumage du Val de Lys

Déposée le 9 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) thalassa Excellence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fumage du Val de Lys »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) thalassa Excellence domicilié(e) 10 rue Norbert Segard - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 684 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thalassa Excellence domicilié(e) 10 Norbert Segard - 59223 - RONCQ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fumage du Val de Lys est expirée depuis le 9 novembre 2019.

thalassa Excellence a également déposé les autres marques suivantes : THALASSA GASTRONOMIE


thalassa Excellence, sarl - 10 rue Norbert Segard - 59223 - RONCQ - France - SIREN 492684477


thalassa Excellence - 10 Norbert Segard - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.